Au sein d’un établissement médico-social, le conseil de la vie sociale se compose des représentants des résidents, des familles et du personnel. Il donne son avis et fait des propositions qui permettent de faire évoluer le fonctionnement de la structure.
Le conseil de la vie sociale a pour vocation de renforcer les droits des résidents des établissements médico-sociaux (Ehpad, résidences autonomie, foyers pour personnes handicapées…). Il favorise l’expression et la participation des résidents et de leurs familles à la vie de la structure. Il se réunit au moins 3 fois par an dans chaque établissement.
Tout le monde peut prendre la parole
Cette instance élue représente toutes les personnes qui résident, travaillent ou participent à la vie d’un établissement médico-social. On y retrouve ainsi des représentants des résidents, des familles (ou représentants légaux), du personnel et un représentant de l’organisme gestionnaire. Un président est désigné par les membres élus. Le directeur de l’établissement participe aux réunions avec voix consultative.
Des propositions pour améliorer le quotidien
Le conseil de la vie sociale donne son avis sur tout ce qui a trait à la vie de l’établissement. Il peut faire des propositions dans le but d’améliorer le quotidien des résidents : projets de travaux, affectation des locaux collectifs, mise en place de nouveaux services, entretien des locaux, organisation et vie quotidienne, programme des animations…
Les représentants des résidents et des familles élus au conseil de la vie sociale apportent des informations et des conseils aux résidents et à leurs familles. Interlocuteurs privilégiés, ils sont là pour recueillir leurs remarques et en faire part lors des réunions.
Un rôle consultatif mais essentiel
Le conseil de la vie sociale doit obligatoirement être consulté sur le règlement de fonctionnement de l’établissement et le projet d’établissement, que ce soit dans le cadre de leur élaboration ou de leur révision.
La direction de l’établissement doit tenir compte des avis du conseil de la vie sociale. Elle reste toutefois responsable des décisions relatives à la gestion de la structure.
Cet article en synthèse
- Le conseil de la vie sociale favorise l’expression et la participation des résidents et de leurs familles à la vie des établissements médico-sociaux.
- Il représente tous les acteurs présents dans ces structures : résidents, familles ou représentants légaux, personnel, organisme gestionnaire.
- Le conseil de la vie sociale est là pour faire des propositions qui améliorent le quotidien des résidents.
